MENTIONS LEGALES
I. IDENTIFICATION ET PUBLICATION
1.1. Editeur et Propriétaire
Bijouterie DOTTER
89 rue de la République
68500 GUEBWILLER
Tél: 03 89 76 83 08
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Guebwiller sous le numéro de Siret 803 277 474
1.2. Hébergeur
Le site est hébergé par la société 3J Création
1.3. Création
Ce site a été conçu et développé par l'agence web marketing 3J CREATION
Siège social : Claud du Bourg - 16410 Dignac
II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par ELSASS Bijouterie peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
III. COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.elsass-bijouterie.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application.
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Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce, sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d'un droit d'opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant ELSASS Bijouterie.
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